A Propos de nous:

Introduction:

Troyes Bulles Évents, est une micro entreprise fondée par Carlos Braz et est enregistrée dans l'Aube sous le n° de siret 83748979800012 et le code NAF 8230Z.

Son siége se trouve au numero 2 ter de la Rue Jules Ferry a Sainte Savine.

Notre offre:

Troyes Bulles Évents, se positionne comme un service a l'attention de visiteurs, qu'ils soient seuls, ou en couple, ou en groupe et qui souhaitent découvrir la Champagne dans toute sa diversité, avec l'appui d'un Champenois.

Nous possédons une connaissance du territoire et ayant des connexions avec les différents intervenants du tourisme localement.

Notre valeur ajoutée, sera de vous proposer un programme unique, sur mesure, correspondant à vos souhaits, a vos attentes a vos envies du moment.

Nous sommes des adeptes des programmes adaptées, individualisées, privilégiant des partenaires respectueux et engagés pour offrir une découverte de la Champagne et du terroir de façon pérenne et durable.


CGV

 

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les conditions générales de ventes (ci-après CGV) stipulées ci-dessous constituent la base juridique des relations avec nos clients. Toute commande passée communément à notre société Troyes Bulles 2 ter rue Jules Ferry 10300 Sainte Savine vaut acceptation sans restriction des présentes Conditions qui font échec à toutes clauses contraires formulées d’une quelconque façon par le ClientPar Client, il est entendu le professionnel tous les institutionnels du tourisme et les personnes physiques ayant conclu une prestation en direct sans intermédiaire, avec Troyes Bulles.

DESCRIPTION DES PRESTATIONS

Notre société Troyes Bulles vous propose les services suivants :

  1. Organiser des découvertes et accompagnements personnalisées en Champagne des talents amateurs ou professionnels en liaison avec la production de Champagne ou d’autres corps de métier exemple tonnelier, confiturier, artisan métallurgiste, artiste au sens large.
  2. Réaliser les visites et les découvertes avec Client.
  3. Fournir, à cet effet, des informations et des conseils utiles.

Notre société Troyes Bulles à tout moment, peut avoir à modifier ou supprimer des programmes en fonction des circonstances ou de tout événement sans possibilité de réclamation, et s’engage à informer le client de ses modifications dans les meilleurs délais dès leur qu’elle en a été informée.

RESERVATION

Le Client fait une demande directement à Troyes Bulles au minimum 72 heures à l’avance, par téléphone ou mail pour un circuit désiré exemple visite de vignoble, découverte d’un talent, accompagnement vers un musée, à réception de la demande Troyes Bulles expédie par courriel sa réponse avec une proposition sur une devis détaillé.

Sur le devis sera indiqué l’heure et le lieu de rendez-vous convenu avec le client, le circuit, les étapes, les heures de visite, l’heure de retour approximative, et le coûts en détail de chaque prestataire, et le coût spécifique de la prestation d’organisation et accompagnement de Troyes Bulles, et seront jointes ces CGV.

Le Client valide et confirme le devis 48 heures avant le début de l’accompagnement, par retour de courriel en mentionnant son accord pour les prestations proposées, le jour, le lieu, et l’heure de rendez-vous et les CGV, ce qui devient dès lors un courriel « Contrat » bon de commande.

Le Client s’engage à régler la prestation d’accompagnement et organisation de Troyes Bulles le jour et avant le départ du circuit commandé sur présentation de la facture Troyes Bulles, par chèque, virement ou en espèces.

Les frais de restauration et de visites sont à la charge du client seront à régler directement par le client aux prestataires sur place le jour de la visite comme indiqué sur le devis.

Pour chaque Prestation, le « Contrat » est constitué du devis détaillé des prestations et des présentes CGV.

A défaut de paiement de la prestation d’accompagnement et organisation de Troyes Bulles le jour et avant le départ, la société n’est pas tenue d’honorer le circuit et les autres prestations.

PRIX:

Les tarifs indiqués sont individuels et fixés pour l’ensemble de votre groupe sans excéder 4 personnes physiques. Le client décide du nombre de personnes.

Toute commande a plus de 20 jours du jour de la prestation devra être assortie d’un acompte de 20 euros a verser sur le compte bancaire de Troyes Bulles, le non versement de l’acompte annule le « Contrat ».

Certains sites imposent l’utilisation de systèmes de transmission vocal (audiophone, micro/oreillettes par exemple). Troyes Bulles ne peut pas être tenu responsable de la gestion de ce matériel et ne saurait être tenu pour responsable de son état, de sa restitution il incombera au client de régler le coût de cette prestation…

Troyes Bulles peut, en cas de comportements estimés anormaux, dangereux, irrespectueux du groupe, se prévaloir d’un droit de retrait, partiel ou total, et interrompre sa visite jusqu’à ce que des conditions normales d’exercice soient rétablies ; à défaut de rétablissement de ces conditions, Troyes Bulles peut légitimement cesser l’exécution de la prestation. Le paiement de l’intégralité de la visite reste alors dû sans aucune réduction ni réclamation.

Sauf spécificités circonstancielles, négociées avec notre Client, il ne sera appliqué ni remise, ni rabais, ni ristourne, ni escompte.

Les tarifs comprennent seulement les honoraires d’accompagnement et organisation de Troyes Bulles. Les coûts des audiophones (ou équivalents) restaurants, visites, sont à la charge du Client et doivent être réglés sur place par le Client ou son/ses groupe(s): Troyes Bulles peut à la demande expresse du client payer ces prestations qui seront dès lors indiqués sur la Facture Troyes Bulles à la rubrique débours et seront accompagnés des factures des prestataires, et dues par le Client.

- le Client s’engage à prendre en charge le repas de l’accompagnateur Troyes Bulles  (pour une prestation d’une journée ou plus).

- la prise en charge de l’hébergement de l’accompagnateur Troyes Bulles (pour une prestation de plus d’une journée en dehors du département de résidence du guide). Il sera mis obligatoirement à disposition une chambre individuelle, avec toilettes et douche dans la chambre dans un établissement de 2 étoiles minimum. Le repas du soir sera pris en charge par le Client.

Les prix des visites sont susceptibles d’évoluer pour tenir compte de la variation du taux de change entre l’Euro et les autres devises, qui pourrait intervenir entre la date de conclusion du Contrat et la date de paiement des prestations dès lors que cette variation du taux de change dépasse 5%; étant précisé que la révision des prix sera fonction de la variation du taux de change. Nonobstant cette remarque, il est rappelé qu’aucune modification du prix de base ne pourra avoir lieu dans les 30 jours qui précèdent la date de début de la prestation.

CIRCULATION - TRANSFERTS DES RISQUES:

Tout déplacement se fait, en principe, en véhicule, transports en commun et/ou à pied. Tout groupe et membre du groupe circule et voyage à ses propres frais, risques et périls ; nous n’assurons de responsabilité que pour notre prestation (Cf.portée de notre responsabilité). Compte tenu des particularités inhérentes à chaque commande, nous nous engageons à faire de notre mieux pour observer les exigences exprimées préalablement par le Client ou son groupe. Cependant nos engagements contractuels sont honorés dans la mesure du possible et nous nous engageons à faire du mieux que nous pouvons pour satisfaire le Client et son/ses groupe(s). En tout état de cause, il ne pourra y avoir engagement de notre responsabilité en cas d’annulation de la visite ou du programme du fait de grèves, fermeture de musées, monuments ou sites programmés non annoncée, blocages, incendies, intempéries, catastrophes naturelles, forte perturbation des transports en commun, état de santé de l’accompagnateur Troyes Bulles, défaut d’obligations de tiers en amont ou aval de la prestation, comportement anormal du groupe, cas de force majeur ou autre événement en dehors de notre contrôle.

En outre, le Client est responsable de tous les dommages survenant de son fait ou du fait de son/ses groupe(s) ou partenaires contractuels.

RETARD OU INTERRUPTION OU MODIFICATION DU CLIENT OU GROUPE

En cas de retard du Client ou du groupe, l’accompagnateur Troyes Bulles, faute d’en être informé, attendra une heure au maximum. La visite pourra être écourtée du temps du retard selon disponibilité de l’accompagnateur Troyes Bulles. Dans les deux cas, le règlement intégral de la prestation sera dû. Il est vivement conseillé, en cas de retard, d’informer Troyes Bulles au numéro qui vous aura été communiqué.

En cas d’interruption de la prestation du fait du Client ou du groupe, la prestation restera intégralement due.

Toute modification au programme conclu ne peut être apportée que par l’accompagnateur Troyes Bulles en informant le client en préservant au maximum le programme initial.

Dans tous les cas, aucun remboursement ni aucune indemnité ne sera versé.

MODALITÉS DE PAIEMENT-INTERETS ET PENALITES DE RETARD - CLAUSE PENALE – FRAIS DE RECOUVREMENT

Sauf convention contraire stipulée par écrit, le paiement de la prestation est effectué au jour de l’évènement, net, même en cas de règlement comptant.

Toute détérioration du crédit du Client peut justifier l’exigence de garanties, de règlement comptant ou d’un/plusieurs acompte(s) avant l’exécution de la prestation.

En cas de non-paiement à l’échéance contractuelle, le débiteur sera de plein droit tenu à l'égard de la société Troyes Bulles, d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de quarante (40) euros, conformément à l’article D. 441-5 du Code de commerce français. La somme due sera majorée de plein droit à raison de 1,5% par mois de retard s’appliquant dès dépassement des 40 euros, sans qu’il soit nécessaire d’effectuer une mise en demeure et sans préjuger des frais de poursuite et des dommages-intérêts en fonction du préjudice subi.

Tout frais de procédure engagés en vue du recouvrement des impayés sont à la charge exclusive du débiteur et sont estimés forfaitairement à 10% du montant restant dû, avec un minimum de 150€.

ANNULATION :

Toute annulation par le Client ou le groupe emporte conservation automatique et systématique du forfait de réservation de 20€ TTC par notre société Troyes Bulles dans la mesure où la prestation de réservation est effectuée dès validation électronique et emporte mise en œuvre des formalités administratives de confirmation et de facturation par courriel. Les annulations faites entre 60 et 31 jours avant la visite seront facturés à 25% du prix convenu de la prestation. Les annulations faites entre 30 et 16 jours avant la visite seront facturés à 50% du prix convenue de la prestation. Les annulations faites en dessous de 15 jours seront facturées en totalité. Si le Contrat est conclu entre Professionnels, il n’ouvre pas droit à faculté de rétractation au sens de l’article L.121-20-12 du Code de la consommation.

PORTEE DE NOTRE RESPONSABILITE

Notre responsabilité se limite à l'établissement de votre programme de visites touristiques, à la fourniture d'informations utiles à cet effet, ainsi qu'à la prestation d’organisation et d'accompagnement touristique dans la langue proposée et choisie.

Toute réservation autre que la visite ou le circuit, telle qu’hébergements, restauration et moyens de transports ne fait pas partie de nos services.

Nous ne pourrons, en aucun cas, être tenus pour responsable de toute perte ou de tout dommage qui pourrait survenir aux Client ou Groupe participant à la Prestation. Notre Société ne pourra pas être tenue responsable d’un incident ou accident lié à un transport effectué par un tiers ou par le Client lui-même, actif ou passif, de tout incident lié à la restauration ou à l’Hôtellerie, de tout tiers entré en contact lors de notre prestation.

DONNEES PERSONNELLES 

 Les données personnelles du Client font l'objet d'un traitement informatique afin de valider, enregistrer, exécuter et donc traiter les achats des visites ; elles peuvent servir à établir l’évolution et évaluation des visites pour nos prestataires et notre Société afin d’améliorer nos prestations. Ces informations ne sont communiquées qu’en cas de nécessité aux partenaires de la Société (tels que notre banque).

En revanche, et sous réserve de l’accord exprès du Client, les données personnelles du groupe pourront être utilisées à des fins de communication commerciale.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, le Client bénéficie d'un droit d'accès de rectification et de suppression des informations le concernant ainsi qu'un droit d'opposition au traitement de ses données.

Ces droits s’exercent près la Société, à l’adresse postale suivante : Troyes Bulles 2 ter Rue Jules Ferry 10300 Sainte Savine ou à l’adresse email figurant sur le site.

TOLERANCE – MODIFICATION - CONTRADICTION

Toute tolérance de l’une des parties relatives à l'inexécution ou à la mauvaise exécution par l’autre partie de l'une des présentes dispositions des CGV ne pourra en aucun cas, et ce, quelle qu'en soit la durée, être génératrice d'un droit quelconque pour la partie concernée, ni modifier de quelque manière que ce soit la nature, l'étendue ou l'exécution de ses obligations par l’autre partie.

La Société pourra, à tout moment, apporter toute modification ou adaptation aux CGV. Les CGV applicables seront celles en vigueur à la date du Contrat.

En cas de contradiction entre les stipulations des CGV, la commande ou le devis descriptif, les stipulations contenues dans un document de rang supérieur prévaudront. La hiérarchie, par ordre croissant, des documents ci-avant est la suivante : 1. CGV 2. Devis 3. Courriel de validation ou commande courrier.

CLAUSE ATTRIBUTIVE DE JURIDICTION – DROIT APPLICABLE:

Seul le droit français est applicable à notre Contrat quel que soit le motif de mise en cause.

Toute réclamation, pour inexécution ou mauvaise exécution du Contrat notamment, est portée par le Groupe auprès du Client en sa qualité de professionnel organisateur d’offres de découverte touristiques ; aucun recours direct ni demande de solidarité ne pourra survenir.

Toute réclamation, pour inexécution ou mauvaise exécution du Contrat notamment, est portée par le Client personne morale à notre Société par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse de son siège social dans le mois de la prestation à peine de forclusion. Il lui est imposé d’étayer sa réclamation en droit et en fait, par des preuves jointes, pour que, le cas échéant, en cas de constat de manquement par la Société à ses obligations un dédommagement puisse être étudié. La Société fera ses meilleurs efforts pour apporter une réponse au Client dans un délai de quatre (4) semaines à compter de la réception de la lettre susvisée. Les parties s'efforceront de régler à l'amiable tout différend pouvant s'élever entre elles relativement à la validité, l'interprétation, l'exécution ou la résiliation du Contrat. Tout client personne morale devra saisir les tribunaux compétents du ressort de notre société, exclusivement compétents.

Les Parties, quel que soit leur nature, objet, nationalité, prestation commandée, conviennent que les dommages-intérêts seront limités au forfait de la réservation (soit 20€) et au prix de la prestation facturée initialement.

 

 

Pour nous faire part de vos souhaits ci-après quelques questions.

 (A nous envoyer par mail avec vos réponses utiliser le copier/coller)

 

 Formulaire de contact : 

Nombre de personnes (maxi 3) :

Nom Prénom n°1 :

Nom Prénom n°2 :

Nom Prénom n°3 :

Adresse en Champagne :

N° de téléphone :

Mail :

Date de l’accompagnement souhaité :

Durée accompagnement : ½ jour (8h-14h) , 1 jour (8h-18h), 1jour ½ , 2 jours :

Visite Vigneron (maxi 3 x jour) :

Restauration :Cuisine rapide, Traditionnelle, Gastronomique :

Visite Musées : Renoir, Claudel, Napoléon, Charles De Gaulle :

Visite Château : Vaux, La Motte Tilly :

Restrictions alimentaires, allergies….

Restrictions Horaires :

Autres questions :